Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site, La Chansonnerie (ci-après « le Site »), est édité par :

Bruno Hermal
Statut juridique : Auto-entrepreneur
Adresse du siège social : 6 chemin des palis, 77130 Cannes-Ecluse
Numéro SIRET : 532 324 050 00022
Adresse e-mail : [contact@lachansonnerie.fr]
Numéro de téléphone : 07 89 55 58 70

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est :

Bruno Hermal

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :

O2switch
Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr/

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le Site La Chansonnerie (textes, musiques, paroles, compositions, visuels, logos, graphismes, vidéos, fichiers audio, structure du site, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de La Chansonnerie, est strictement interdite et constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Les chansons personnalisées réalisées restent protégées par le droit d’auteur. Les droits d’utilisation concédés au client sont précisés lors de la commande.

5. Responsabilité

La Chansonnerie met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et mises à jour. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable :

des erreurs ou omissions dans les contenus,
d’une interruption ou indisponibilité temporaire du Site,
de tout dommage résultant de l’utilisation du Site ou des services proposés.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le Site (formulaires, commandes, e-mails) sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale et du traitement des commandes.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de vos données.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
contact@lachansonnerie.fr

Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

7. Cookies

Le Site peut être amené à utiliser des cookies à des fins de fonctionnement, de mesure d’audience ou d’amélioration de l’expérience utilisateur.

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies ou être informé de leur utilisation.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.